Mentions Légales

Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Tel : 02 54 94 46 00
Siège social : Parc Equestre Fédéral, 41600 Lamotte-Beuvron

• 81/83 avenue Edourd vaillant , 92517 Boulogne-Billancourt cedex
• Écurie Fédérale / ENE, BP 207, 49411 Saumur

Président de la Fédération Française d’Equitation : Serge Lecomte
Directeur de la publication : Serge Lecomte

FFEcompet, établissement de la Fédération Française d'Équitation
81 - 83 Avenue Edouard Vaillant –  92517 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex
SIREN 344 386 701

La Fédération Française d’Equitation est le propriétaire du présent site : www.ffe.com et de l’ensemble de ses sous-domaines.

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site, comme par exemple : les images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…

Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par législation internationale.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu (à l’exception de ce qui est prévu à l’article 10- Média), par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse de la Fédération Française d’Equitation, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.